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Le Pingouin reprend du service après quelques mois d'absence. Ce journal dont la parution est relativement régulière est cependant soumis aux impératifs de luttes et d'actions menées par les associations réunies dans ce collectif. Justement, ces temps derniers n'ont pas été de tout repos, notamment à cause de la suppression des emplois aidés, mais aussi de la baisse massive des subventions.
La suppression de ces aides a gravement mis en danger l'existence de nombreuses associations. Durant toute la période qui s'en est suivie, le CAC a du consacré toute son énergie pour soutenir, conseiller, et parfois aider un certain nombre d'entre elles, et surtout fédérer et animer le mouvement de contestation, afin de faire reculer le gouvernement, notamment sur cette question vitale des emplois aidés.
On sait maintenant, que non seulement le gouvernement n'a pas reculé, mais qu'en plus les engagements qu'il a pris ne répondent absolument pas aux besoins exprimés sur le terrain. Nous ne reviendrons pas sur ce chapitre, le CAC a largement expliqué et documenté les contre-réformes dont les conséquences n'ont pas fini de produire leurs effets.
Si nous avons fait le choix de relayer la publication du CAC, c'est que la vie associative occupe une large place sur ce site d'information. Il apparaît donc pertinent de faire connaître ce collectif qui rassemble largement le monde associatif, ne serait-ce que pour les précieuses infos que l'on peut trouver dans leur bulletin. Bonne lecture.
Le Pingouin, N°1 5 Janvier 2017
Nous reprenons avec ce numéro la publication du Pingouin, la revue de presse/newsletter du Collectif des Associations Citoyennes, qui n’est pas parue au cours des mois précédents par manque de temps de l’équipe de rédaction, accaparée par les mobilisations à l’automne.
Ce numéro fait encore une large place à la mobilisation et aux propositions du CAC. Mais elle donne aussi quelques éclairages sur les événements, les actions ou les analyses qui nous permettent de situer l’action associative dans la perspective de la construction d’une société à finalité humaine.
Éditorial
La décision brutale de supprimer les emplois aidés l’été dernier a suscité de très nombreuses manifestations dans tout le pays, auxquelles beaucoup ont participé. Ces manifestations ne sont pas restées sans résultats : le gouvernement a renoncé à la suppression totale qu’il envisageait pour 2020 et a lâché du lest en ouvrant une concertation « pour une politique de vie associative ambitieuse et une société de l’engagement ». Il a cependant maintenu la diminution drastique du volume des crédits, passant de 459 000 emplois aidés en 2016 à 200 000 en 2018.
Nouvelle étape : les emplois aidés restant viennent d’être remplacés par des « Parcours emplois compétences » (PEC), beaucoup plus restrictifs et complexes, qui de fait risquent fort d’être réservés aux associations disposant d’un service de gestion. En même temps, les menaces pesant sur l’avenir des financements associatifs se précisent, avec la nouvelle réduction du périmètre de l’État, la suppression de la taxe d’habitation, la perspective d’une réforme de la fiscalité locale et une nouvelle baisse des dotations de l’État aux collectivités.
L’offensive est également idéologique. Le gouvernement dévoile progressivement un « plan de développement de l’ESS », à partir des travaux du Conseil supérieur de l’ESS, principalement axé sur une idéologie de l’innovation sociale qui tend, en dehors de toute réalité, à réduire la société civile aux entreprises et à en faire les uniques détenteurs de l’intérêt général, à travers la promotion sans retenue de l’idéologie « start-up ».
Dès lors, comment les associations citoyennes peuvent résister ? Nous avons depuis l’automne conjugué la mobilisation, une éducation populaire qui retrouve sa dimension politique et un travail de propositions. C’est ce triptyque « conscientisation, mobilisation, propositions » qui peut permettre aux associations de résister avec succès, participer au débat public et construire des alternatives.
Le Collectif des Associations Citoyennes a décidé de soutenir de nouvelles mobilisations, de favoriser les réflexions communes qui se multiplient sur les territoires et de participer à la concertation gouvernementale, sans se faire beaucoup d’illusions sur les décisions qui seront prises à court terme. Pour résister et construire, il est essentiel que les associations aient une conscience claire de leur rôle dans la société.
Quelques dates à retenir
Conférence-débat samedi 3 mars à 14h30 « Politique fiscale, impôts et action publique dans la France d’Emmanuel Macron » est organisé par l’APICED comme tous les 2 mois au 47 rue de la Roquette, 75011 Paris. Destinée d’abord au public de l’association cette réunion est ouverte à ceux qui le souhaitent. Le débat sera introduit par Jean-Claude Boual. On peut s’inscrire en téléphonant à Bernadette Nantois, au 01 43 38 65 90.
Réunion de restitution des groupes de travail le 19 février à 14h30 : 2ème étape la concertation associations-gouvernement et position à tenir (date et lieu à confirmer)
Assemblée générale du CAC vendredi 23 mars à 18h30, dans les locaux de la FPH, 38 rue Saint-Sabin 75011 Paris
Réunion plénière du CAC le lendemain samedi 24 mars, de 10h00 à 16h30 - Paris
Université d’été du CAC à Amiens du mercredi 11 au vendredi 13 juillet 2018
Face à l’idéologie start -up
Communiqué du CAC : de l’action associative au « Parcours emploi compétences » en passant par la « French impact », une régression spectaculaire !
Rapport Borello, circulaire Pénicaud, « French impact », accélérateur national d’innovation sociale, « concertation » sur l’avenir des associations : le gouvernement multiplie les initiatives pour faire prévaloir une conception utilitariste des associations et une économie sociale et solidaire fortement teintée de social business.
L’équipe qui s’est installée aux commandes n’a sans doute pas pris la mesure de la force que représentent 1 300 000 associations réalisant des taches absolument indispensables pour la société. La résistance des associations a déjà conduit le gouvernement à renoncer à la suppression totale des emplois aidés. Il est essentiel de l’aider à prendre conscience des réalités avant qu’elle ne fasse trop de dégâts. Pour voir le communiqué du CAC c’est ICI.
Accélérateur d’innovation sociale et « French impact » : vous pitchez le « start up » ?
Le gouvernement a initié une réflexion au sein du Conseil supérieur de l’économie sociale et solidaire (CSESS) sur une politique nationale « d’accélération de l’innovation sociale ».
L’accélérateur innovation sociale doit permettre de « mieux identifier les projets innovants ; mieux financer la croissance des innovations sociales ; mieux expérimenter l’innovation sociale ; mieux mesurer l’impact social des innovations ; mieux accompagner les entreprises » (Voir le très bon article du Politis « Quand la start-up nation s’attaque à l’économie sociale et solidaire » du 18 janvier 2018).
Cette opération débutera avec un appel à candidature en mars 2018 et un « French Impact tour » pour « mobiliser les collectivités et écosystèmes territoriaux ». Avec l’accélérateur d’innovation sociale nous touchons un sommet de la vacuité de la pensée et de la langue de bois franglaise, avec un vide conceptuel assez effarant. En guise d’introduction à la présentation du projet le 18 janvier, plusieurs « serial entrepreneurs » sont venus « pitcher » leur expérience en mettant en avant leur « soft skills » et « gamification », « le rationnel économique des start-up » etc., atteignant des sommets (ou le fond) de la novlangue de notre « modernité » et de la « start-up nation », dont le seul horizon est de devenir « milliardaire » rapidement. Cependant, cette opération de communication ne coûte pas très cher à l’État : 200 millions d’euros par an, payés pour moitié par des partenaires privés et le reste par redéploiement…
Les emplois aidés remplacés par des Parcours emplois compétences » très restrictifs
Une circulaire de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail, (voir ici) relative aux parcours emplois compétences, a été publiée le 11 janvier, quelques heures après la remise du rapport Borello (voir ici). Elle précise la mise en œuvre immédiate de certaines de ses dispositions. Somme de gestion technocratique, elle affirme vouloir favoriser l’inclusion des personnes les plus éloignées de l’emploi, mais organise de fait leur exclusion. L’objectif ultime est de sécuriser le suivi financier tout en donnant un peu d’autonomie au préfet, c’est-à-dire d’éviter tout dépassement de l’enveloppe. L’utilité sociale des emplois aidés n’est jamais évoquée. Voir ICI la première analyse de cette circulaire.
L’immense plan social se poursuit, le débat s’élargit à l’avenir des associations
Au 3e trimestre 2017, le taux de chômage a augmenté de 0,2 %, l’emploi baissant nettement au second semestre « en raison de la réduction drastique des contrats aidés » (Voir ici l’article du Monde). La baisse a été de 46 000 emplois supprimés contre 29 000 emplois créés au premier semestre. Le plan social invisible que nous avions dénoncé se poursuit de plus belle. L’hémorragie va continuer durant toute l’année 2018 avec la poursuite des licenciements au fur et à mesure de l’arrivée à échéance des contrats aidés. Cependant, avec l’ouverture de la « concertation » et les autres annonces gouvernementales, la question posée est celle de l’avenir des associations et de la mise en place de financements stables et pluriannuels aux projets associatifs, en limitant le recours aux appels d’offres. C’est pourquoi la mobilisation doit se poursuivre et s’élargir.
La suite de la mobilisation
Constitution d’un réseau de correspondants locaux
Nous avons recensé une quarantaine de collectifs et groupes locaux, parfois éphémères, qui se sont constitués à l’occasion des manifestations d’octobre et de novembre. Ils s’ajoutent à quelques collectifs déjà constitués. En outre, dans une cinquantaine d’associations des débats, des actions de sensibilisation des adhérents et parfois des enquêtes auprès de la population ont été menées. Sur cette base, nous avons constitué un réseau de correspondants locaux pour faire circuler les informations sur les actions menées, les réflexions, mutualiser les méthodes et les outils. L’objectif principal est d’accompagner une nouvelle étape de la mobilisation et de favoriser des réflexions communes, facteurs de prise de conscience. Si vous souhaitez faire partie de ce réseau merci d’envoyer un message à contact@associations-citoyennes.net, avec pour objet « correspondant local » nous vous recontacterons.
Quelle mobilisation ?
Les mobilisations de l’automne se sont traduites par la constitution d’une quarantaine de collectifs locaux et par de multiples actions d’information, de débats et de témoignages au sein des associations. À travers les multiples contacts déjà pris, on voit que les situations sont très différentes d’un territoire à l’autre. Il est proposé de multiplier les rassemblements d’associations pour réfléchir sur leur avenir, en continuant de faire pression sur les élus et l’administration, voire entamer des négociations si les associations citoyennes sont suffisamment reconnues.
Différentes types d’actions sont possibles pour sensibiliser et mobiliser les acteurs locaux, les associations et tous les citoyens.se (Voir ici dans le dernier Pingouin Hors-Série la gamme des actions recensées). Nous allons faire circuler aux correspondants locaux les exemples de mobilisation ; en voici quelques-uns :
Au Franc Moisin (93), la mobilisation a payé
Au Franc Moisin, (quartier de Saint-Denis) le non-renouvellement des contrats aidés conduisait l’Association des Femmes de Franc Moisin à disparaître. Le retentissement de la campagne de mobilisation menée par le collectif du Franc Moisin, y compris médiatique, a conduit le préfet à proposer le renouvellement des 6 contrats aidés la veille de l’assemblée générale qui devait prononcer la dissolution de l’association. Cette solution n’est que provisoire et la mobilisation continue, car « l’avenir demeure incertain pour nombre de petites structures nécessaires au quartier, indispensable comme composantes du tissu social ».
A Nantes, mobilisation et discussion avec l’État vont de pair
À Nantes, le collectif inter-associations fait un état des lieux pour les différents secteurs (crèches, arts vivants, etc.). Fin janvier, une table ronde est prévue à la préfecture de Nantes, pour inviter l’État à être très clair sur les procédures, essayer de mobiliser les budgets des autres ministères et ouvrir la discussion sur l’abondement des postes FONJEP. Une fois par mois le collectif organise un pique-nique pour établir une meilleure interconnaissance des associations entre elles. Cela est une première étape pour favoriser des projets associatifs et des projets collectifs. Un débat est prévu en février en invitant les élus, les radios locales, et réfléchir à une mise en perspective de l’avenir de la vie associative.
Des Assises de la vie associative à Faux la Montagne et La Villedieu
Des Assises de la vie associatives sont organisées le 28 janvier sur les 2 communes de La Villedieu et Faux la Montagne, sur le plateau de Millevaches (700 habitants, 30 associations) pour réfléchir avec les élus municipaux aux défis à relever. Les associations animent la vie sociale, sportive et culturelle et assurent de nombreuses tâches en matière de prévention et de santé, d'enfance et de jeunesse, des personnes âgées et du développement économique. Elles participent à son développement et au maintien des écoles, des commerces et de l'artisanat local.
Il est prévu d’examiner les possibilités de mutualisation, de repérer les compétences disponibles localement et de réfléchir ensemble à la manière dont les municipalités peuvent supporter de la manière la plus efficace l'action associative dans le cadre de budgets restreints.
Les associations se positionnent comme des acteurs d'un développement local humain et solidaire aux côtés des autres acteurs économiques locaux et de tous les citoyens. (Voir ici)
Paris 10ème : 80 participants soulignent la nécessité d’emplois stables et pérennes
Un large débat a réuni le 24 janvier 80 responsables associatifs, élus, députée de la circonscription, pour débattre de la nécessité d’emplois stables et pérennes dans les associations, à l’invitation du Collectif des associations du 10 ème. En effet, la fin annoncée de la politique de la ville et la disparition des emplois aidés mettent en danger un grand nombre d’associations du 10ème : directement ou du fait de l'affaiblissement ou de la disparition de structures dont elles sont partenaires. Le CAC a apporté des informations et participé au débat. Le nombre de participants et leur détermination sont des éléments importants pour montrer aux élus que les associations restent mobilisées, et pour rendre consciente toutes les associations de leur force et de la valeur de leurs actions. (Voir ici plus d’informations).
La « concertation » associations-gouvernement
Résultat incontestable des actions de cet automne, la concertation annoncée par Édouard Philippe le 9 novembre, veille de la 2e journée noire, a débuté le 13 décembre par une réunion plénière avec les administrations et Christophe Itier, Haut-commissaire à l’ESS auprès de Nicolas Hulot conviant les associations. Elle s’est poursuivie avec trois sous-groupes du 13 au 19 janvier, qui se réuniront à nouveau en février, le processus de terminant par une plénière le 27 février. Une communication en Conseil des ministres en mars doit conclure ce cycle. Pour retrouver l’ensemble des documents, dates et comptes rendus LIRE ICI.
Quelques mots sur la concertation
Le Collectif des Associations Citoyennes, invité à cette concertation, a décidé d’y participer pour porter une parole différente et faire circuler l’information, sans se faire beaucoup d’illusions sur les décisions qui y seront prises. Les groupes de travail sont animés par des membres du bureau du Mouvement Associatif, avec le souci de faire émerger des propositions. La concertation se déroule dans des conditions d’écoute qui permettent aux réseaux associatifs présents de mettre à plat de nombreux problèmes et de faire part de leurs propositions et analyses, et la possibilité d’aborder des sujets non prévus. Cependant, pour le moment, il s’agit d’une concertation inter-associative devant des représentants de l’État qui sont présents mais restent muets. Il n’y a donc pas de véritable « concertation » à ce stade, c’est le gouvernement qui décidera seul en dernier ressort de ce qu’il retiendra de cette « consultation. Tous les éléments sont ICI.
Pour le CAC, l’occasion d’élaborer collectivement des propositions
Nous avons pris le parti de faire circuler très largement des comptes rendus de réunions fait par nos soins et de discuter collectivement les orientations et les propositions. Une première réunion générale du CAC a lieu le 9 décembre, avant la première réunion de concertation sur la base d’une enquête s’adressant à tous les membres du réseau.
Deux réunions de restitution ont eu lieu le 14 décembre (lien framapad des notes) juste après la séance inaugurale (du 13 janvier voir le CR du CAC ICI et celui de la DJEPVA LA), et le 19 janvier (lien framapad des notes), après la première série de groupes de travail, pour restituer ce qui s’était dit, discuter des enjeux et des positions à prendre.
Des petits groupes de personnes ressources volontaires ont travaillé sur certains thèmes, mais beaucoup reste à faire pour se donner une parole collective sur tous les sujets importants pour l’avenir des associations. Si vous souhaitez participer à ce travail, merci de prendre contact avec didier.minot@free.fr
Les propositions déjà élaborées
Dix propositions ont été faites lors de la première réunion de concertation demandant à l’État de reconnaître la nécessité des subventions publiques pour des missions d’intérêt général non rémunératrices, de renforcer très fortement le FDVA en lui redonnant sa vocation première pour constituer un fonds géré paritairement de façon déconcentrée à hauteur d’un milliard d’euros, estimant que l’État ne peut plus continuer de se défausser sur les collectivités, une étude d’impact des conséquences de la suppression des emplois aidés et plus largement de la baisse des subventions publiques depuis 12 ans (on trouvera ici ce document). Des observations ont été faites début janvier sur le document de cadrage des groupes de travail. Ces propositions ont servi de base aux interventions des représentants du CAC dans les 3 groupes. On trouvera ICI ces commentaires du CAC au texte initial.
Agir, construire, comprendre
Quelques actions dont le CAC est proche (CR très partiel faute de place. On fera mieux la prochaine fois)
Un million d’emplois pour le climat : la campagne continue
La plate-forme « Un million d’emplois pour le climat », dont le CAC est signataire, souligne que la transition écologique répond à la fois l’urgence climatique et à la nécessité de trouver une réponse d’avenir au problème du chômage qui persiste (voir l’article). Elle estime que les 4 milliards d’euros par an prévus par le plan d’investissement du gouvernement sont très nettement insuffisants pour respecter les objectifs de 2015. Elle multiplie les interventions sur le terrain, avec par exemple le 1er février un café citoyen à Saint-Maurice (Val-de-Marne) avec Florence Lauzier, d’ATTAC. Voir ici
Lettre ouverte de 22 organisations de solidarité 22 novembre
Dans une lettre ouverte au Président de la République du 22 novembre, les présidents de 22 organisations de solidarité, dont la FAS, l’UNIOPSS, la CIMADE, le CASP, Le Nid, le Refuge, la LDH, etc., lui rappellent le principe d’accueil inconditionnel qui prévoit que toute personne en situation de détresse présente sur le territoire a le droit à un hébergement et un accompagnement.
Les associations s’opposent clairement au « tri » des personnes sans abri en fonction de leur statut administratif pour refuser leur prise en charge. Ce principe de sélection serait contraire aux missions du travail social et entrainerait la reconstitution de campements et d’habitats indignes, souvent en présence d’enfants, avec tous les risques de santé publique qui en découleraient. Voir ici cette lettre d’une haute tenue.
Réfugiés : la solidarité ne se dément pas à Névache (05)
Tous les soirs des bénévoles montent avec du thé chaud pour sauver des migrants. Partis depuis un an voire deux ans, ayant affronté le désert, les geôles de Libye, la traversée de la Méditerranée, des jeunes migrants, souvent mineurs, généralement ayant le français comme langue officielle, affrontent la traversée des Alpes par le Col de l’Échelle (1700 m), à raison d’une vingtaine cet été, mais cela continue durant l’hiver, au mépris de leur vie, une fois de plus.
Pourchassés par la police, ils prennent encore plus de risques et cela se termine parfois par une amputation de pieds gelés, peut être pire aujourd’hui. Pour lire et signer cette lettre écrite par Bernard Liger, habitant de Névache et correspondant régulier du CAC, c’est ici.
Européennes : les députés s’apprêtent à confisquer le temps de parole
A l’occasion de la réforme du mode de scrutin pour les européennes, les députés s’apprêtent à modifier la répartition du temps d’antenne audiovisuelle des partis politiques pour les élections européennes, en s’attribuant un temps de parole proportionnel au nombre de députés, soit 54 % pour eux et 44 % pour tous les autres. Le Conseil d’État a émis un avis défavorable, mais le gouvernement a passé outre. Il est essentiel que les citoyens fassent massivement entendre leur voix. Vous pouvez signer et faire signer la pétition ici.
Notre-Dame des Landes : rassemblement le 10 février pour fêter la fin de la déclaration d’utilité publique
Pour tous les opposants à Notre-Dame des Landes, le discours d’Édouard Philippe annonçant l’abandon du projet et une victoire importante. Le dossier de Reporterre (voir ici) rend compte de la joie des militants sur la ZAD. Comme le dit Françoise Verchère, ancienne élue et figure du mouvement « J’ai espoir que ça permettra une réflexion critique sur les méthodologies de décision publique.
J’espère qu’à partir de ça, on ne pourra plus “aménager” en détruisant ». Cette victoire est un encouragement pour tous ceux qui luttent avec l’impression d’un rapport de force défavorable. Elle montre qu’il n’y a pas de combat perdu.
L’avenir est maintenant à la construction d’un avenir et d’un projet pour les terres de la ZAD, avec la nécessité de débrouiller l’écheveau de la répartition du foncier. Voir ici l’article de Reporterre.
Poursuites bâillon le 25 janvier : nous ne nous tairons pas
Ce jeudi 25 janvier s’ouvrira un procès contre trois journaux (Mediapart, L’Obs, Le Point) et deux ONG (Sherpa et ReAct), attaqués en diffamation par la holding luxembourgeoise Socfin et sa filiale camerounaise Socapalm, pour des articles relatant les mobilisations de villageois et d’agriculteurs ouest-africains voisins d’exploitations gérées par ces deux sociétés. Celles-ci sont fortement liées au groupe Bolloré, Vincent Bolloré lui-même siégeant au sein de leurs conseils d’administration. Pour en savoir plus LIRE ICI.
Initiation aux jeux coopératifs le 10 février
Le MAN IDF et les Francas organisent samedi 10 février 2018 de 10h à 17h au 47 avenue Pasteur, à Montreuil une initiation aux jeux coopératifs adultes et jeunes à partir de 12 ans Venez découvrir le charme de jouer, tous âges mélangés, en oubliant la compétition, en savourant le plaisir de gagner tous ensemble. L'apprentissage de la non-violence... et excellente façon de commencer l'année. Informations et modalités d'inscription voir ici.